Mentions légales :

Pour commencer, nous vous invitons à lire avec attention nos différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages (mentions légales). En effet, en vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Mais aussi, vous acceptez conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004, la confiance dans l’économie numérique. Pour cela, vous trouverez ci-dessous les responsables du présent site internet  www.emma-bay.com.

Editeur du Site :

EMMA BAY

Numéro de SIRET : 52490624500021

Responsable éditorial : Marie-Anne Bargin

30 Avenue des Alpes, 38300 Bourgoin-Jallieu

Téléphone :+33 6 60 65 10 86

Email : barginmarieanne@hotmail.com

Site Web : www.emma-bay.com

Hébergement :

Hébergeur : SAS OVH

2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Site Web : www.ovh.com/

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Mme BARGIN Marie Anne est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Nous détenons les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.

En outre, nous interdisons toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé.

De plus, nous n’autorisons pas toute exploitation du site qui sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. En conséquence, vous serez poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité :

Nous ne pourrons être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.emma-bay.com .

Gestion des données personnelles :

En France, nous protégeons les données personnelles par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004. (l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995)

De ce fait, à l’occasion de l’utilisation du site  www.emma-bay.com nous pouvons recueillir des données.

Nous ne publions aucune information personnelle de l’utilisateur du site  www.emma-bay.com . Nous ne l’échangeons pas, la transférons pas, la  cédons pas ou la vendons pas sur un support quelconque à des tiers.

En effet, notre site n’est pas déclaré à la CNIL car nous ne recueillons pas d’informations personnelles.

De ce fait, nous protégeons les bases de données par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998. Il transpose la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies :

La navigation sur notre site  www.emma-bay.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur. Mais, il enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Ainsi, les données que nous obtenons visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site. De plus, ils ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Néanmoins, en refusant d’installer un cookie, vous pouvez être dans l’impossibilité d’accéder à certains services.

Les principales lois concernées :

Tout d’abord, la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, est notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Enfin, la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, nous informe la confiance dans l’économie numérique.